CRTC Historique.

[Guylaine]

Nous savons tous que la confédération eut lieu en 1867 qui unissaient le Haut-Canada(LES ANGLAIS) et le Bas-Canada(LES FRANÇAIS)

Ainsi toute nouvelle invention après 1867 devient automatiquement de juridiction fédéral.Lorsque nait la radio en 1917 en novembre à Montréal , la première station s'appelle XWA or,le Ministère des Chasses Et Pêcheries l'ancêtre du CRTC exige de XWA qu'ils installent la lettre *C* comme première lettre d'appellation pour leur station pour indiquer le Canada et le reste jusqu'en 1955 sera laissé à la discrétion des propriétaires des radios qui ouvriront leurs portes .Donc la première station musicale et parlée au monde s'appèlera au final CFCF et s'établira sur le AM 60 DE MONTRÉAL C pour Canada's F pour First C pour Canada's F pour Favorite . Cette station la première de toutes sera bilingue .Je poursuis plus tard l'histoire du CRTC

[Guylaine]

La régie des ondes se succèdent.

Un des premiers gestes que le gouvernement fédéral fit pour régir les ondes se produisit en 1905,alors qu'il adoptait la loi générale en matière de radiodiffusion,c'est à dire<<l'Acte ayant pour objet le règlement de la télégraphie sans fil au Canada.>> Puis,il y eut la création de la Commission canadienne de radiodiffusion la CCR comme on l'appelait en 1932.Craignant de porter atteinte à un système qui permettrait toutes les libertés le gouvernement,après de longues hésitations,soumettrait la radiodiffusion à la surveillance du ministre responsable des ondes.Mais sans gros budgets,ni pouvoir de surveillance réel,la CCR fut bientôt inefficace.

Quatre ans plus tard,en 1936,à la suite de la première refonte de la loi concernant la radiodiffusion,on abolissait la Commission canadienne de la radiodiffusion pour la remplacer par le Bureau des gouvernerurs de Radio-Canada le BGR. Le rôle de cette régie devait consacrer l'idée du réseau national unique où s'imbriqueraient les stations privées et celle du réseau public. Ce système accordait une certaine autorité au Bureau des Gouverneurs de Radio-Canada sur le réseau privé , mais les critiques furent tellement vilolentes de la part de celui-ci que la Société Radio-Canada n'exerça qu'un pouvoir timide dans la mise en application des contraintes. Bref, on l'accusait d'être à la fois juge et partieé C'est ce qui incitera plus tard le Bureau des Gouvernerurs de la Radiodiffusion (BGR) à encourager la concurrence entre les deux réseaux plutôt que la coopération , à l'encontre des recommendations du Rapport Fowler publié en 1937 , certaines initiatives en matière de distribution des ondes et surtout l'ordre qu'elle a contribué à installer à la suite de la fameuse conférence de La Havane où on décida de la puissance des stations en terme de watts... C'est grâce , en effet , à l'intervention du Bureau des Gouverneurs de Radio-Canada qu'une telle réunion eut lieu à Cuba avec au tour de la table , des représentants du Canada , des États-Unis et du Mexique entre-autres.

[Guylaine]

C'est à la suite de la déposition du Rapport Fowler que le nouveau gouvernement conservateur eut à examiner les suggestions de cette volumineuse étude. M.Fowler l'avait remise au premier ministre Louis Saint-Laurent le 15 mars 1957,mais le Parti Conservateur,à la tête duquel se trouvait M. John Diefenbaker,devait renverser le gouvernement libéral quelques semaines plus tard. L'année suivante le gouvernement conservateur annonça son intention de créer une véritable régie des ondes conue sous le nom de Bureau des Gouverneurs de la Radiodiffusion.L'opposition libérale dirigée par le nouveau chef Lester Byrne Pearson manifesta son appréhension sur les modifications qu'on voulait apporter à la loi de la radiodiffusion,accusant même les conservateurs de céder aux pressions des radiodiffuseurs privés.<<Nous voulons être rassurés- et je cite le rapport Fowler-de dire M.Pearson,que les émissions répondent aux besoins des Canadiens et soient adaptées aux conditions régnant au Canada,et que l'intérêt public l'emporte sur l'intérêt privé.En deuxième lieu , la Société Radio-Canada doit continuer à jouer un rôle dominant dans notre régime national de radio-télévision.>>Le chef de l'opposition fut immédiatement appuyé par le CCF (l'ancêtre du NPD) qui voulait, pour sa part,que le système privé soit mis au pas...

Du côté du gouvernement on était divisé en deux clans.L'un voulant l'élimination de Radio-canada et désirant voir le système privé prendre de l'ampleur,tandis que l'autre souhaitait maintenir et améliorer le réseau public.Les députés Van Horne et Pigeon quant à eux,accusaient Radio-Canada d'être noyautée par des gauchistes(nous sommes en 1958) et recommendèrent même la vente de la Société Radio-canada à l'entreprise privée afin d'en faire un réseau comparable à ceux de CBS ou NBC aux États-Unis...

[Guylaine]

Donc de 1936 à 1958 on note une montée spectaculaire des stations privées au pays.C'est en suivant l'exemple de la radio américaine que,de tolérées qu'elles étaient duirant les années 30,nos stations privés de radio en arriveront à exiger et à obtenir du Bureau des Gouverneurs de Radio-Canada une autonomie plus large.Ainsi en 1936,la Société Radio-Canada détenait 75% de la force émettrice au pays;en 1956,les chiffres sont renversés au profit de l'entreprise privée qui contrôle alors 70% de la force totale.Il en sera de même pour la télévision où l'on note,en 1957,que 34 des 44 postes de ondes appartiennent des intérêts privés.À la fin de 1958,les conservateurs finissent par adopter une loi qui satisfera les radio-dioffuseurs privés qui reprochaient à Radio-Canada d'être à la fois juge et partie, et qui désiraient avoir leur propre organisme de contrôle indépendant de la Société de la Couronne. Diefenbaker reconnait donc officiellement pour la première fois l'existence des stations privées et il créa le Bureau des Gouverneurs de la Radiodifusion ,le BGR comme nous l'appellerons pendant les 10 années suivantes.

<<De 1958 à 1968, cet organisme multiplia les concessions aux amis du réseau privé. À un moment donné.les membres de l'entreprise privée voulurent acheter des stations faisant partie du réseau de Radio-Canada. Selon eux , Radio-Canada aurait ainsi été confiné à la réalisation de produits uniquement canadiens . Bref on lui aurait permis de produire des émissions, ce qui constitue la partie la plus onéreuse pendant que les stations privées se seraient éloignées de leur mission sociale.>>

[Guylaine]

Malheureusement, le rôle du BGR ne sera pas celui qu'avait souhaité le rapport Fowler en se sens que la régie des ondes n'a jamais eu la main haute sur la radiodiffusion.Le BGR sera plutôt un organisme qui se limitera à écouter les doléances des postulants de permis et s'interressera surtout aux aspects de la technique.M.André Charbonneau dira: <<Au fond le BGR est l'antichambre du ministère des transports à qui est confié le rôle de faire accepter des demandes de permis par le gouverneur du conseil. En somme pour Radio-Canada le nouveau BGR est un organisme qui double certaines fonctions de la société dans l'administration de ses responsabilités secondaires.>>

Toutefois,la nouvelle règie des ondes ne restera pas les bras croisés. En effet, le BGR décréta , comme mesure de protection contre l'accumulation américaine , qu'à partir du 1er avril 1961 toutes les stations de télévisions devront inclure dans leur programme 45% de matériel canadien. En avril de l'anée suivante, ce minimum passera à 55%. Même si cette mesure ne consernait pas la radio, qui poursuivait sa politique de diffusion de palmarès de chansons américaines, les diffuseurs privés trouvèrent le moyen de contourner le règlements du BGR. On télédiffusait aux heures de faibles écoutes les émissions canadiennes et on réservait les émissions <<made in USA>> pour les heures les plus rentables. Les émissions canadiennes ainsi présentées étaient réalisées au coût le plus bas possible. Des amandes dérisoires de 25 $ étaient imposées aux récalcitrants...

[Guylaine]

En 1963, avec l'arrivée des libéraux au pouvoir, on assiste à une restriction des empiètements des stations privées et à un raffermissement de la position de Radio-Canada. En mai 1964, le gouvernement libéral de Lester Byrne Pearson créé le comité Fowler de la radiodiffusion, dont fera partie Marc Lalonde qui deviendra ministre dans le gouvernement Trudeau. Le comité Fowler recommendera de créer un organisme réglementaire autonome et responsable de l'élabotation de la politique nationale en matière de radiodiffusion, de lui octroyer le pouvoir de faire des règlements, de superviser et de régir la société Radio-Canada ainsi que l'entreprise privée.

Les divergences de vues demeureront jusqu'à ce qu'une nouvelle loi sur la radiodiffusion réorganise tout le système canadien au début de 1968.

Le BGR disparaîtra au cours de cette même année pour céder sa place au CRTC le 1er avril, c'est-à-dire le Conseil de la Radio-Télévision Canadienne, qui détient de plus grands pouvoirs que son prédécesseur. Toutefois, la nouvelle régie dispose d'un budget de départ de 1,7 millions de dollars pour la première année d'opération. Le conseil est alors composé de 15 membres dont 5 à temps plein, qui forment le comité de direction et 10 à mi-temps. Le comité de direction a un mandat de 7 ans. il est composé de cinq membres :le président, le vice-président et trois autres membres. Quant aux membres à mi-temps, il viennent des diverses régions du pays, ils on prit un rôle important à assumer dans l'élaboration des politiques du CRTC. Le Conseil ne peut, sans les avoir consultés , distribuer, renouveler, modifier ou suspendre les licences d'un radiodiffuseur. Le conseil peut, de par ses pouvoirs. annuler toute licence attribuée à la Société Radio-Canada.

[Guylaine]

En se mettant à la tâche le 1er avril 1968, le CRTC visera essentiellement à étudier le problème de l'inflluence des États-Unis sur notre système de diffusion populaire, à déceler le contrôle financier américain et étranger sur les organes d'information du Canada, et il veillera à la mise en application de la réglementation concernant la Loi sur le contenu canadien, sondera les possibilités offertes par les satellites et les communications spatiales et, finalement, envisagera l'utilisation du câble, si chère au gouvernement du Québec et à celui d'Ottawa. Bref, le CRTC a toute une tâche à accomplir.

Plus quotidiennement, il verra à réglementer le régistre des programmes,les demandes de permis, la publicité à l'intérieur des bulletins de nouvelles, la publicité consernant les aliments, drogues et boissons, le temps alloué aux commerciaux, les campagnes électorales et l'audition des différentes programmmations des stations pour voir si, oui ou non, elles respectent bien leur mandat. La régie des ondes interdira à une station d'exploiter toute choses contraires à la loi, tous propos offensants contre toute race ou religion, toute nouvelle fausse ou trompeuse et, entre autres, toute émission comportant une loterie. Elle exigera un respect des promesses de réalisations par les postulants de permis et surveillera les contenus canadiens des programmations.

[Guylaine]

Malgré cet important calendrier de travail, le CRTC n'estpas sans reproche. On juge que cette régie se limite trop au pouvoir d'avertissement face à certains diffuseurs qui se foutent éperduement des règles. D'autre vont lui reprocher de ne jamais servir de sanctions exemplaires pour que ne se répète plus ces entorses aux règlements. Par exemple, on remarquera qu'entre la période de demande de permis, qui est toujours associée à une promesse de réalisation, et le renouvellement de la licence, il y a souvent un grand écart. Là encore le CRTC se faisait trop condescendant .

Les problèmes économiques d'une station pouvait toujours contribuer à ramollir la fermeté des gens de la régie des ondes. En 1976, à l'occasion d'une révision de la Loi sur la radiodiffusion,le Parlement accroit de 5 à 9 le nombre des membres à temps plein du CRTC. Cette augmentation est causée par le transfert de la juridiction sur les télécommunications (Bell Canada,CN/CP, etc.) qui jusqu'à ce moment étaient régies par la Commission Canadienne des transports. Le CRTC devient alors le CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMUNICATIONS CANADIENNES = LE CRTC . (À SUIVRE)

[Guylaine]

Mais si la régie des ondes est accusée de molesse, tel ne fut pas le cas lorsque , en mars 1984 , le CRTC provoqua la consternation ! Ceux qui l'accusaient de constamment avertir et de ne jamais agir en ont eu plein les yeux et les oreilles . Il a retiré son permis à l'une des stations les plus écoutés de la ville de Québec. CJMF FM avec ses 280 100 auditeurs a été trouvée coupable de ne pas avoir respecté sa promesse de réalisation , changeant son format musical de musique légère (Middle Of the Road)pour de la musique Rock et avant cela de la Dance Music . En agissant de la sorte , CJMF FM entrait directement en compétition avec CFLS AM à Lévis une autre station populaire de la région. André Chouinard, l'animateur du matin à CJMF FM, devait confier que les enployés ne pensaient jamais que le CRTC agirait de façon aussi brutale, et sans appel. Au même titre,Jean-Pierre Coallier de CIEL FM à Longueuil, lève la main et s'offre pour convertir CJMF FM en poste de musique classique ;l'idée est excellente mais on ne la retient pas. En août 1984 ,le CRTC nous annonçait qu'il remettait sa licence au diffuseur CJMF FM.Il ne faudra donc plus s'imaginer que cet oerganisme n'a que des pouvoirs d'avertissements! Le CRTC s'en tient à son rôle de promoteur des réalités culturelles,politiques et économiques du pays tout en commençant enfin, à servir des sanctions exemplaires. Il reste à savoir si cette régie des ondes va finir par définir un niveau de qualité pour l'information. On veut bien croire que ces émissions de premier plan exigwent plus mais l'information demeure encore le parent pauvre notamment sur la bande FM. Bien sûr, le premier plan ce que l'on appelle la radio auditive, a entraîné l'embauche de recherchistes,scripteurs et autres spécialistes pour remplir ce mandat, mais ça ne suffit pas .Quant à la formule phonographe(il s'agit simplement de la radio qui vous accompagne avec simplement un son musical)c'est en un mot,celle du divertissement .Celle qui coûte le moins cher à produire. (À SUIVRE

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